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La Direction de Wilaya du Commerce de Tipaza, en collaboration avec la Chambre de Commerce et d’industrie « Chenoua », organisera du 26 Avril 2015 au 03 Mai 2015 des journées d’informations sur la thématique "Consommons Algérien ".

     

     Le programme d'action ayant trait à la semaine de sensibilisation et d'information 

     

      Le Ministère du Commerce organise le dimanche 26 avril 2015 une journée d'information portant sur cette thématique  au niveau de l'hôtel "El Aurassi"

 

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1. Daira de TIPAZA

2. Daira de BOUISMAIL

3. Daira de KOLEA

4. Daira de HADJOUT

5. Daira de DAMOUS

dd

 

 

nouveaute 1188Informations et textes réglementaires relevant du ministère du commerce

 

- L'application des réglementaires  fixant les conditions et les modalités de mise en œuvre de la garantie des biens et des services, publiées à travers le décret exécutif n°13-327du 26 septembre 2013.  

  Avis du Ministère                 Article Presse

Décret exécutif n°13-378(JO n° 58 du 18 novembre 2013).

 

- Dans le cadre du programme gouvernemental, visant l'amélioration du service public et la simplification des procédures, un comité sectoriel dédié à cet effet a été crée et installé au ministère du commerce.(Décision N° 035 du 05 Février 2015)

 

Décret executif n° 15-58du 8 fevrier 2015 fixant les conditions et les modalités d’exercice de l’activité de concessionnaires de véhicules neufs.(JO n°05 du 08février2015). 

 

Arrête du 5 janvier 2015fixant la liste des administrations représentés au conseil de la chambre algérienne de commerce et d’industrie.(JO n°06 du 10 Février 2015) .

 

Loi n° 15-04du 1er février 2015 fixant les règles générales relatives à la signature et à la certification Electroniques.(JO n°06 du 10 Fé2015)

 

Arrêté  interministériel du 29 janvier 2015modifiant l’arrêté interministériel du 3 décembre 2007 fixant la liste des produits éligibles au remboursement des frais de transport.(JO n° 12 du 08 Mars 2015)

 

Décret exécutif n° 14-366(JO n°74 du 25 Décembre 2014)  Lire le Communiqué

 

Arrêté interministérieldu 14 décembre 2014 fixant la durée de garantie par nature du bien.(JO n°03du27Janvier 2015)  Lire le Communiqué

 

Arrêté  du 31 juillet 2014rendant obligatoireméthode utilisant le milieu gélosé au plasma de lapin et au fibrinogène pour le dénombrement des staphylocoques à coagulase positive.(JO n° 14 du 25 Mars 2015)

 
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